Une news ma foi peu excitante mais qui peut vous intéresser, entrepreneurs et créatrices, sur les modalités de rémunération des conseillers (et conseillères!) aux prudhommes. Vous savez ces instances de conciliation entre salariés et employeurs à la réputation si harmonieuse en France…Les prochaines élections prud’homales auront lieu le 3 décembre 2008.
Un décret du 16 juin 2008 relatif notamment à l’indemnisation des conseillers prud’hommes est paru au Journal officiel du 17 juin 2008 (sur la clarification du statut des conseillers prud’hommes, V. L. n° 2006-1770, 30 déc. 2006, art. 51 : JO 31 déc. 2006, p. 20210 ; D.O Actualité 2006/46, § 443 à 452).
Le conseiller prud’homme employeur qui exerce l’une des activités avant 8 heures et après 18 heures perçoit une allocation dont le taux horaire est égal à 7,10 €.
Cette allocation est fixée à 14,20 € lorsque cette activité est exercée entre 8 heures et 18 heures.
Par dérogation, le conseiller peut être rémunéré à la commission : pour chaque heure passée entre 8 heures et 18 heures dans l’exercice de fonctions prud’homales, il perçoit une indemnité horaire égale à 1/1607 des revenus professionnels déclarés à l’administration fiscale l’année précédente.
Par ailleurs, le conseiller salarié qui accomplit un travail continu nécessitant un remplacement à la demi-journée au sein de l’entreprise bénéficie du maintien de son salaire quelle que soit la durée de son absence pour l’exercice de ses activités prud’homales.
Le temps consacré aux activités prud’homales peut également ouvrir droit au temps de repos correspondant, sous réserve du renoncement au versement des allocations.
Le décret détermine également le nombre d’heures indemnisables qu’un conseiller prud’homme peut déclarer avoir consacré aux études de dossiers (1 heure devant le bureau de jugement pour l’étude préparatoire d’un dossier préalable à l’audience, etc.) et à la rédaction des décisions et des procès-verbaux (3 heures pour un jugement, etc.).
Un relevé des temps d’activités indemnisables est tenu au greffe pour chaque conseiller prud’homme. De même sont fixées les indemnités accordées aux présidents et vice-présidents de section.
Les activités des conseillers prud’hommes sont désormais énumérées à l’article R. 1423-55 :
- ils participent aux assemblées générales du conseil, aux assemblées de section ou de chambre et à la formation restreinte dans la limite de trois réunions indemnisées par an et d’une durée totale maximum de six mois.
- au titre de leurs activités juridictionnelles figurent : l’étude préparatoire d’un dossier, la participation à l’audience de référé, du bureau de conciliation ou de jugement, ainsi qu’à l’audience de départage, l’étude d’un dossier postérieurement à l’audience et préalable au délibéré, la rédaction des décisions et des procès-verbaux, effectuée au CPH ou à l’extérieur de celui-ci après information du greffier en chef, directeur de greffe.
Voici un très sympathique site recueillant de beaux blogs rédigés par des femmes, sur une multitude de thématiques, depuis les classiques cuisine, déco, tricot, voyages jusqu’au marketing, my dada avec le web 2.0.
Remarquez que par comparaison au style et au graphisme d’un Technorati ou d’un Wikio, autres annuaires de blogs, l’un américain, l’autre français, le look de Chez Les Filles est beaucoup plus léché et agréable au regard féminin qu’est le mien. Déjà on ne voit plus de couleurs dures comme le bleu et le vert, et on aperçoit plus de rondeur dans le graphisme.
Notez comment les visuels des bloggeuses ont des encadrés arrondis Chez les Filles? Alors que tout est très carré chez nos amis de Technorati et Wikio. Les femmes introduiraient-elles enfin leur gout de l’esthétique dans le Web 2.0?
- “Comment, mais ou sont les vidéos?” vous dites?
On s’en TAPE des vidéos! J’exagère, pardonez ma réaction épidermique, c’est que je sature d’entendre définir le Web 2.0 comme la publication et léchange de photos et de vidéos…Il y a en a certes sur beaucoup de blogs, mais voir des vidéos n’est pas l’objectif principal des surfeuses. Elle aiment LIRE et ECHANGER. Eh oui, étonnant non comme du coup le Web 2.0 prend alors toute sa dimension de Web social, de web d’échange certes, mais de contenus textuels, voire audio?
D’ailleurs, il est très intéressant de comparer les items qui apparaissent sur ces annuaires de blogs, pour rejoindre une thématique du travail de conseil que je fais au sein de San Francisco Consulting. Ainsi l’on perçoit tout de suite les divergences en matière de centre d’intérêt d’un public masculin à un public féminin, qui est évoqué dans: Networking social au Féminin, au Masculin sur le site.
- A ma gauche, les items des sites Technorati et Wikio
Wikio:
- Actualités
- Vidéos
- Blogs
- L’obligatoire ‘ nuage de mots clés ‘ à ‘ Explorer’, à l’aventure, puisque l’on a du temps devant soi…
Technorati : Actualités par théme
Technorati ressemble à présent, non plus à un annuaire de blogs, mais à un site d’actualités, alimentés directement par les bloggeurs, au sein de différentes rubriques. Les principales:
- Entreprise (sous-divisé en Bourse et Création d’Entreprise) -
- Sports
- Culture et Loisirs
- Technologie ( bien sur!)
- Politique
- A ma droite, les items de l’annuaire féminin Chez Les Filles:
- Jardinage
- Décoration
- Lectures
- Au Boulot
- Marketing (comment comprendre et séduire les clients est lui, absent des annuaires masculins)
- Chez les mamans
- Loisirs Créatifs
- Boutiques (eh oui!)
- Jardins
- Love
- Voyages…
C’est drôle, les rubriques n’ont pas grand chose à voir avec les rubriques des annuaires masculins.
Ah, il n’y aurait donc pas une seule norme de l’annuaire de blogs sur le web? Tiens tiens, le web aurait-il atteint l’adolescence, en ayant des espaces féminins et des espaces masculins aux centres d’intérêt et aux styles bien distincts?
- > Chez Les filles: Très bel annuaire de blogs féminins.
B FM Académie est une émission novatrice de la radio B FM ( la radio de l’économie), qui invite deux créateurs afin qu’ils présentent chacun(e) leur entreprise, entreprise en général créée moins de 2 ans auparavant.
Les créatrices qui passent sur B FM sont intéressantes à analyser pour voir les différentes approches en matière de création d’entreprise entre hommes et femmes et surtout, le défi particulier qu’elles peuvent avoir en présentant des concepts typiquement adaptés aux femmes.
Les invitées en 2008:
Bérengère Bachellerie avec Oémée: Lingerie glamour suite à un cancer du sein
Pas aisé de parler des produits d’Oémée à un auditoire masculin. Le journaliste et un des coachs de l’émission sont en effet des hommes. Cette société fait des soutiens gorges adaptés aux poitrines des femmes ayant eu un cancer du sein et aux poitrines dites sensibles, tout en ayant une approche ‘ glamour’, tendance, esthétique, et non médicale. Une femme sur 8 en France aurait un cancer du sein, et en souffrirait énormément, de par l’attitude du corps médical vis-a-vis de ce cancer, sans doute particulièrement troublant pour un homme médecin.
- Quel homme aurait pu avoir cette initiative? Aucun. La fondatrice d’Oémée a là une idée merveilleuse, réellement innovante pour le coup, mais n’a déposé aucun brevet… Il s’agit en plus d’une idée ‘ industrielle’, rassurante à priori selon les critères dominants de la création d’entreprise en France. Par contre, difficile de savoir si elle aurait pu avoir des fonds au titre du financement de l’innovation, tant la thématique aurait ‘troublé’ ses interlocuteurs français.
- Elle a aussi cédé la majeure partie de son capital à des business angels. Quel manque de confiance commercial et en elle-même! Pourquoi les business angels financent-ils des plateformes internet sans business model à coup de millions, en demandant 30% du capital, et pourquoi peinent-ils à financer des produits ayant un débouché clair et net? Est parcequ’ils ne sentent pas le besoin? Qu’il ne les fait pas vibrer, voire qu’il leur déplait? Ou que la créatrice est trop ‘timide’ et trop contente de ce que des investisseurs voudront bien lui donner?
- Bérengère, soyez FIERE de vos produits. Entrez dans les détails de ce que c’est que de vivre un ablation du sein, osez parler du besoin, qui est là, réellement patent. ne dépendez pas de la méconnaissance et de l’absence de compréhension de votre auditoire largement masculin de ce phénomène.
- Mes Retours de Mouche du Coach improvisée sur le site: Le site est très très bien. Par contre, je ne comprends pas tout de suite qu’ill s’adresse à des femmes ayant eu un cancer du sein. C’est caché. L’on me parle surtout de confort, certes, et de mode. Mais cela ne vous différencie peut-être pas assez d’autres marques de lingerie, bien que le confort ne soit certainement pas leur priorité!
- Par ailleurs, le site ne me semble pas construit de façon optimale pour être référencé ‘ gratuitement’ par les moteurs de recherche. C’est-à-dire que les titres (au sens du navigateur) de vos pages ne contiennent pas tout un tas de mots clés potentiellement utilisés par vos prospects.
- Pourquoi ne pas faire appel via le site aux femmes pour vous aider à mieux vous faire distribuer? Invitez-les à parler de vous dans leurs boutiques de lingerie de quartier en indiquant qu’il ne s’agit pas avant tout d’un objet médical mais d’une variante de leurs modèles de soutiens gorge.
Harmonie Spahn, avec la société En Harmonie: organisation complète de mariage
Voila une idée de service très personnalisé, typiquement féminine. En Harmonie fait de l’organisation complète de mariages. Elle a une véritable passion pour son métier et prend à coeur que les mariages organisés soient irréprochables.
- L’attitude ambiante, plutôt masculine, est de dire: ‘ voilà une activité non industrialisée, sans économies d’échelle, donc sans intérêt économique. A part à industrialiser la prestation, en préparant des mariages ‘en série’, aussi peu adaptés que possible, cette ‘ petite’ initiative a peu d’intérêt.
- En tant que cliente, évidemment, je préfère largement qu’En Harmonie garde sa passion, et du coup, sa valeur ajoutée pour laquelle je suis prête à payer! De plus, voilà une activité hautement chargée d’émotionnel et ou le relationnel est primordial. Il faut sentir les attentes de ses clients afin de leur donner satisfaction. Sinon à quoi bon se présenter comme organisatrice de mariage?
- Et peut-être que la fondatrice d’En Harmonie trouve cela parfait d’être dans une petite structure, qui va grandir lentement, et où elle aura une activité autonome avec quelques salariés ou indépendants. Pourquoi cette course impérative à la croissance rapide et à la taille? Harmonie au nom bien trouvé, comme beaucoup de femmes créatrices, cherche plutôt l’harmonie avec son environnement social, personnel et familial que le pouvoir. N’y a t’il pas des bénéfices sociaux importants à avoir ce type d’entrepreneurs? Ces prestataires de service hautement qualitatifs ne font-ils pas toute la différence par rapport à des prestataires à la logique industrielle? Ces entrepreneurs n’auront-ils pas un impact positif sur leur environnement, de par leur approche de la gestion d’entreprise privilégiant la qualité sur la quantité?
- Harmonie, bravo! Il est vrai qu’il n’est pas facile de trouver en France des prestations de service réellement au niveau que vos clientes attendent. Des clientes fortunées, perfectionnistes. Il est évident que vous souhaitez vous assurer un bon bouche à oreille et que leur satisfaction est essentielle. Avec le temps, vous connaitrez de plus en plus les lieux. Qui sait, vous aurez peut-être un catalogue de lieux et de prestataires que vous éditerez et qui sera commercialisé? Là, nous voila un peu plus dans l’industriel, cela devrait plaire à vos ‘Mouches du Coach’ de l’Académie!
- Mes propres retours de Mouche du Coach improvisée sur le site:
- Le site est très sympathique, peut être un peu trop textuel ou le texte un peu trop reserré. Il faudrait l’agrémenter de visuels ou augmenter un peu l’espacement des lignes.
- Par ailleurs, à mon gout, il pourrait plus faire ressortir la défense des intérêts de vos clients. J’ai cru comprendre que vous sachiez négocier. Cela est un point fort non négligeable pour vos prospects. Il faudrait le faire ressortir.
- > B FM Académie de la radio B FM
- > En Harmonie: organisation de mariages haut de gamme
- > Oémée : lingerie glamour pour femmes suite à un cancer du sein
Il existe certaines caractéristiques de la création d’entreprise au féminin. L’on me démentira sans doute, car toute généralité est fausse, mais il y a quand même des grandes lignes qui se dégagent.
Ces caractéristiques offrent un certain désavantage aux femmes créatrices car les systèmes de financement de la création d’entreprise en France sont largement indexés sur des modes de création que je qualifierais de plutôt masculins.
Les femmes créatrices:
- Ont tendance à sous estimer leur chiffre d’affaire, leur recrutement, et leur propre rémunération par rapport à un homme.
- Conséquence: Par rapport à des projets portés par des hommes, les projets féminins semblent trop ‘ modestes’, peu ‘excitants’ pour les investisseurs et soutients publics potentiels.
- Les femmes créatrices ont plus tendance à avoir des idées d’entreprises de service plutôt que des idées ‘industrielles’. Ces entreprises de service sont ce qui représente l’avenir de nos vieilles sociétés, où les couts de production sont devenus élevés et où le consommateur réclame toujours plus de service plutôt que des produits bruts.
- La France adore les entreprises industrielles, avec sa cohorte de cols bleus et ses usines plus ou moins polluantes. Elle sanctifie du coup l’Ingénieur, symbole de l’innovation en France.
- Le financement de l’innovation, représenté par OSEO en France, est donc principalement axé sur des projets à haute technicité, qui s’appuient sur des brevets. Ils ont une ‘belle techno’, et ça, c’est rassurant, ça fait sérieux…
- Pourtant, un service bien exécuté assure aussi de la rentabilité. Notamment un service qui s’appuie sur de la technologie et libère ses exécutants de taches répétitives… Certes, dans un pays ou les charges sur les salaires sont élevées et ou l’on est un peu technophobe en terme d’usage personnel, cela peut freiner l’enthousiasme.
- Les banques, elles, préfèrent avoir des actifs physiques sur lesquels adosser leurs prêts plutôt que des les actifs immatériels que sont les ressources humaines d’une entreprise car elles peuvent revendre ces derniers en cas de souci. Elles devraient plutôt apprendre à évaluer les entreprise qu’elles financent afin de limiter les risques de faillite.
- Les femmes créent avec des contraintes familiales supérieures à celles des hommes.Elles doivent être au four et au moulin, sur le front de l’entreprise et sur celui de la maison, même si les hommes trentenaires d’aujourd’hui s’impliquent plus que les hommes de la génération précédente. La proportion du temps passé à gérer la vie pratique de la famille au sein d’un couple reste tout de même aujourd’hui entre 60 et 90% femme, 40% à 10% homme.
- Conséquence: Elles peuvent se mettre des obstacles mentaux en terme de temps disponible pour le développement de leur activité, qu’un homme se mettra beaucoup moins. Vis-à-vis de leur entourage et de leurs interlocuteurs surtout, elles sont soupçonnées d’être moins impliquées, et de là moins fiable comme chef d’entreprise.
Il s’avère pourtant que lorsque l’on a des contraintes et que l’on est motivée, on trouve d’autant plus de ressources et l’on devient plus efficace. Regardez les Japonais qui ont inventé le système d’approvisionnement du ‘ just in time’ à cause du manque d’espace de stockage de pièces sur leurs lieux de production. Les femmes responsables d’entreprise apprennent à travailler plus efficacement du fait qu’elles n’ont pas le luxe du temps.
Reste à faire en sorte que leur entourage reconnaisse cela et comprenne qu’elles puissent préférer un déjeuner rapide à un long déjeuner d’affaires ou une réunion matinale à un rendez-vous sur les coups de 19h30…C’est en ayant en face plus de financeurs public ou privés féminins, qu’elles auront des interlocutrices bien plus à même de comprendre leur logique et d’apprécier leur projet sans biais négatif lié à la méconnaissance de leurs spécificités.
L’Université de Printemps de la FING (Fondation Internet nouvelle génération) a lieu cette année les 4, 5 et 6 juin prochain à Marseille et Aix-en-Provence. Cette sixième édition intitulée « Plus longue la vie » marquera la première étape du 3ème programme d’action de la Fing du même nom, qui se poursuivra pendant 18 mois (juin 2008- décembre 2009). Elle s’ouvre cette année avec un Carrefour des possibles dédié au thème de l’identité numérique , qui fait aussi l’objet d’un programme de la Fing, au cours duquel dix entreprises se présenteront.
Ces Carrefours sont une occasion de s’ouvrir l’esprit à des projets innovants, à priori tous lancés et actifs. Regrettons que le Jury n’ait pas sélectionné InternationalParents, un projet de réseau social réellement innovant pour les parents ‘internationaux’ à travers le monde.
Rendez-vous mercredi 4 à partir de 18h00 à l’échangeur Marseille Provence.
- > Inscription au Carrefour Fing à Marseille
Loic le Meur, HEC et fondateur de la plateforme de blog SixApart, présente avec enthousiasme les usages personnels et
surtout professionnels des blogs dans un livre coécrit avec Laurence Beauvais: Blogs et Podcasts aux éditions Dunod.
Précisons d’abord à tout hasard ce qu’est un blog, un mot ma fois un peu barbare. Je lui préfère mille fois le terme ‘ journal de bord’. Il me semble que les Québecois ont astucieusement trouvé le terme de ‘ Joueb ‘ pour ‘Journal Web’. Les blogs sont donc des outils d’édition de contenu en ligne, très simples d’utilisation et qui ont entre autres particularités de permettre aux visiteurs de laisser des commentaires. Vous lisez en ce moment même un blog….Plus que des outils d’édition web, ce sont des outils de communication bidirectionnelle. Ils ont donc changé l’édition en ligne en simplifiant l’échange entre internautes autour de centres d’intérêt communs. Comme ils sont très bien repérés par les moteurs de recherche, ils facilitent la mise en relation via le web.
Plein de passion pour ces outils de communication qui révolutionnent nos sociétés, Loic le Meur présente les divers aspects du blogging dans la sphère professionnelle. Cela n’est pas étonnant, celles et ceux étant prêts à payer un abonnement pour héberger leur blog sur sa plateforme le font en grande partie pour des raisons professionnelles.
Les Blogs: Nouveau Média de communication professionel: Pour les chefs d’entreprise, responsables projet, ou encore pour les salariés.
Le blog permet au chef d’entreprise de s’exprimer sur un ton plus personnel, de recruter des salariés, de receuillir des critiques ou encore de trouver des partenaires.
Il a permis à Loic le Meur d’organiser une conférence autour du web uniquement en faisant appel au bouche à oreille avec
d’autres bloggeurs. C’est un nouveau média à part entière, qui peut permettre de chinter les médias traditionnels. Il a pareillement pu organiser un road show en Allemagne pour recruter un salarié en lançant un appel via son blog.
Loic le Meur travaille certes dans le secteur du web, et a la chance d’être très lu. D’ou l’impact du blog pour lui. Blogger demande une discipline. Il faut y écrire au moins deux fois par semaine.
Mais cette nouvelle communication est réellement attendue par le consommateur. Plutôt que d’entendre un discours officiel et ennuyeux, ce que je cherche en tant que cliente ou prospect d’une entreprise, c’est d’avoir une conversation sur ses produits ou services. Cf le Livre ClueTrain Manifesto. En général je m’attends à ce que la conversation soit avec des personnes ayant testé les produits ou services en question, mais je peux aussi réagir aux réflexions de telle chef de produit de l’entreprise me demandant mon avis sur les améliorations à apporter à ces produits ou services.
Les exemples de blogs et d’usages du livre tournent pour beaucoup autour de l’entreprise et du secteur du web, à part pour un blog de recettes culinaires. Ce blog est tout de même rédigé par une auteur de livre de cuisine. Il s’agit donc d’une acitivité professionnelle là encore.
Il existe des blogs, autres que ceux d’adolescents, liés à la vie pratique, personnelle, culturelle, familiale. Ils n’apparaissent pas dans le livre de Loic le Meur. A mon sens, le blogging à titre personnel se développera plus à l’intérieur de réseaux sociaux. En effet, la démarche consistant à aller chercher un outil ou une plateforme de blog restera forcément limitée à quelques passionné(e)s, un peu férus d’informatique tout de même.
Alors que les plateformes de réseaux sociaux, en proposant des outils de blog, rendent facile l’expression libre qui caractérise le blogging.
Certaines entreprises sont citées dans le livre comme ayant sauté le pas du blog: Microsoft, la BBC. Mais beaucoup craignent de s’exposer aux réactions de leurs clients en permettant à leurs salariés de blogger ou en permettant à leurs publics de réagir via un blog. Or, il vaut mieux répondre à la critique d’une cliente déçue que de la laisser en parler autour d’elle.
Les salariés, eux, une fois responsabilisés sur les devoirs liés au fait de s’exprimer en ligne au nom de l’entreprise, peuvent devenir des acteurs à haute valeur ajoutée de la communication de leur employeur. Ils peuvent en effet établir un contact direct avec leurs consommateurs plutôt que de rester isolés et de procéder par ‘ focus groups ‘ et autres études de marché pour tester leurs réactions et mieux connaitre leurs attentes.
- > Site du livre ClueTrain Manifesto , où l’on peut lire le livre en ligne
-> Blog de Loic Le Meur , très adepte du vlogging, ou ‘video blogging’ à présent…
Fisher Price a lancé fin 2007 Debout Les Parents en beta, un espace ‘ communautaire’, selon la terminologie courante, dédié aux parents, et notamment aux mères, ici sur-représentées. Le ‘ beta’ signifie que Fisher Price considère cette initiative comme encore en phase de test.
Fisher Price affiche clairement sa présence, son logo figurant de façon évidente sur le site. Au bas des pages, de façon assez discrète, figurent des publicités pour les divers jouets Fisher Price.
L’inscription au site est gratuite.
L’interface est assez proche de ce qui peut exister sur des réseaux sociaux américains du type Mayas Mom, avec un graphisme ‘ Web2.0′ minimaliste - et qui moi me plait assez peu, tant je le trouve froid et banal.
Debout les Parents offre trois espaces d’échange:
- Les Carnets de parents: des espaces d’expression libre individuels
- ‘La Communauté‘: ou aller à la rencontre directe des autres inscrits.
Ce sont en effet bien là les ingrédients importants de ce que recherche un parent, en ligne ou offline. Mais il manque à mon sens le liant nécessaire à une communauté en ligne, et qui a été incorporé aux réseaux sociaux depuis les cinq dernières années.
Ce liant c’est la cooptation, c’est-à-dire le fait pour les inscrits de coopter d’autres membres et d’avoir cette notion sur le site d’”amis de mes amis”, qui me permet de naviguer non pas au sein d’un ‘ site communautaire’, comme avant, mais au sein d’un ” réseau”. Et du mien en premier lieu, puisque c’est là que je me sentirai le plus à l’aise, curieuse, en confiance. Ceci me semble d’autant plus essentiel lorsque c’est une marque qui offre un espace ‘échange, espace d’échange qui peut être regardé avec méfiance ou désintérêt de la part d’utilisateurs potentiels s’ils n’y trouvent pas un ‘ liant’, un esprit qui les y amène.
Le site se contente de reprendre les derniers échanges entre membres accompagnés de la sempiternelle photo - ou d’une illustration, en absence de photo. Ici c’est une ombre de visage.
Dispositif “Activités Nouvelles & Nouvelles compétences”
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PACA Entreprendre devient “Promoteur” du programme régional “Activités Nouvelles & Nouvelles Compétence” auprès des jeunes entreprises et des PME qu’elle côtoie. Géré par le Conservatoire National des Arts et Métiers ce dispositif s’adresse aux PME de la région, créées depuis plus d’un an et désireuses de concrétiser de nouveaux projets : conquête d’un marché, nouveaux produits, ouverture à l’export, démarche qualité, nouvelle organisation… Le programme débute par l’intégration d’un pilote de projet : le futur collaborateur qui sera chargé de mettre en oeuvre le projet dans le cadre d’un stage de 6 mois dans l’entreprise. Le pliote est co-financé par les Pouvoirs Publics (le coût total à la charge de l’entreprise est de 5 500 €). Le pilote doit être en recherche d’activité professionnelle et apte à assurer une fonction d’encadrement dans l’entreprise. Il a alors pendant les 6 mois, un statut de stagiaire de la formation professionnelle continue. Au cours de cette période, il est accompagné par le CNAM pour faciliter son intégration dans l’entreprise.
Pour en savoir plus, n’hésitez pas à contacter Marie FAURE LAMBERT à PACA Entreprendre.
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Voici un inventaire des dispositifs publics et privés locaux de l’aide à la création d’entreprises innovantes, orientées multimédia plus que biotech ou autres technologies ‘lourdes’ , sur la Provence. Les aides sont soit financières, soit en accompagnement humain ou en mise à disposition de locaux.
- Dispositif d’amorçage de Provence (DAP): Contribution remboursable en cas de succès de l’entreprise allant jusqu’a 40 000 euros au titre de la redynamisation de l’ancien bassin minier du sud d’Aix.
- Incubateur Belle de Mai à Marseille: héberge gratuitement des projets ou jeunes entreprises multimédia innovants pendant 6 mois et finance des études de marché ou juridiques.
- Financement OSEO local: OSEO offre un soutien à l’innovation, le financement des investissements et du cycle d’exploitation en partenariat avec les banques et une garantie des financements bancaires.
- PACA Entreprendre: Branche locale de l’association nationale Réseau Entreprendre, composée de chefs d’entreprise désireux d’accompagner des créateurs et créatrices. Octroi d’un prêt d’honneur de 15 000 à 45 000 Euros.
Il existe, pour attirer des entrepreneurs en PACA, l’organisme Provence Promotion. Il a une branche d’activté orientée vers le ‘ multimédia’. Il semble encore très focalisé sur l’innovation technologique en la matière plutot que sur l’innovation de service. Le multimédia est en effet appréhendé comme de l’édition en ligne Rich Media, c’est-à-dire avec force usage de son et de vidéo, plutôt que sous l’angle du service multimédia en ligne différenciant dans sa conception, son usage.
Réduire son ISF en investissant dans la PME de votre choix? C’est possible à présent!
Communiqué de presse: Mars 2008 - Christine Lagarde se félicite de l’accord de la Commission sur la réduction d’ISF pour favoriser l’investissement dans les PME
Christine Lagarde se réjouit de l’autorisation donnée ce jour par la Commission européenne au régime de réduction d’ISF pour favoriser l’investissement dans les PME. Ce régime, créé par la loi TEPA du 21 août 2007, a été renforcé par la loi de finances pour 2008 et la loi de finances rectificative pour 2007.
Son objectif, conformément aux engagements du président de la République, est de drainer des capitaux en faveur de l’investissement dans les PME. À cette fin, les redevables de l’ISF peuvent affecter tout ou partie de leur impôt à un investissement dans des PME ou dans des fonds ou holdings investissant dans des PME.
La Commission a reconnu l’intérêt de la mesure pour encourager l’investissement dans les PME, pour le tissu industriel et pour l’emploi et a vérifié sa conformité aux lignes directrices concernant les aides d’État visant à promouvoir les investissements en capital-investissement dans les PME.
Le décret et l’instruction fiscale permettant la mise en œuvre de la décision de la Commission européenne seront publiés dans les prochains jours, afin de permettre aux acteurs du marché de profiter pleinement de la période de levée de fonds ouverte jusqu’au 15 juin prochain.
© Copyright ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi, 12/03/2008
Situation actuelle
Différents dispositifs permettent d’ores et déjà d’exonérer d’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) les participations détenues dans le capital des petites et moyennes entreprises (PME).
En pratique, ces dispositifs se sont souvent révélés trop spécifiques pour être incitatifs et permettre de mobiliser les capitaux nécessaires aux investissements dans les PME.
Incitation à l’investissement et aux dons
Acteurs essentiels du tissu économique, notamment en termes de création d’emplois ou d’innovation, les petites et moyennes entreprises (PME) rencontrent, tant en France qu’en Europe, des difficultés de financement.
Afin de mobiliser des capitaux en faveur des PME, la loi en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat institue un avantage fiscal permettant aux redevables de l’ISF de se libérer de leur impôt en souscrivant directement ou indirectement au capital de ces entreprises, quelle que soit leur forme sociale (SA, SARL, SCOP, entreprises d’insertion…).
Ainsi, les contribuables peuvent imputer 75 % des versements (souscription au capital initial ou augmentation de capital)effectués dans les PME sur le montant d’ISF mis à leur charge, dans la limite annuelle de 50 000 €.
Ils peuvent également imputer sur le montant d’ISF mis à leur charge, dans la limite de 10 000 €, 50 % des versements au titre des souscriptions aux parts de certains fonds d’investissement de proximité (FIP). Les versements sont retenus pour le calcul de l’avantage dans la limite du pourcentage de l’actif du FIP investi en souscriptions au capital de PME.
Par ailleurs, pour soutenir l’effort en faveur de la recherche et de l’insertion des personnes, il est institué un avantage fiscal pour les dons effectués au profit d’organismes d’intérêt général (fondations reconnues d’utilité publique, établissements publics de recherche ou d’enseignement supérieur, entreprises ou associations d’insertion…). Les versements sont également pris en compteà hauteur de 75 % pour le calcul de cet avantage fiscal qui serait lui-même limité à 50 000 €.
Ces mesures s’appliquent à compter du 20 juin 2007 et pour la détermination de l’ISF dû à compter du 1er janvier 2008.
- Exemple 1 : montant de l’avantage fiscal dans l’hypothèse de libérations échelonnées
Un contribuable qui effectue en 2007 une souscription de 100 000 € au capital initial d’une PME, libérée pour 60 000 € en 2007 et pour 40 000 € en 2008, bénéficie d’un avantage fiscal égal à :
– 60 000 € * 75 % = 45 000 € au titre de 2008.
– 40 000 € * 75 % = 30 000 € au titre de 2009.
- Exemple 2 : souscriptions et versements multiples
En N, un contribuable souscrit 50 000 € au capital initial d’une PME non cotée.
Au cours de cette même année, il verse au titre de cette souscription 30 000 €, le solde (20 000 €) n’étant appelé qu’en N+2.
En N+2, le contribuable participe à une augmentation du capital de la PME en souscrivant 30 000 € qu’il verse immédiatement.
L’avantage fiscal est donc égal à :
– 30 000 € * 75 % = 22 500 € au titre de l’année N+ 1 ;
– 50 000 € (20 000 € + 30 000 €) * 75 % = 37 500 € au titre de N+3.
- Exemple 3 : investissement indirect par l’intermédiaire d’une société holding
En N, un contribuable souscrit pour un montant de 100 000 € à une augmentation de capital d’une société holding qui lève à cette occasion 1 M €. La souscription est intégralement appelée dès N.
Au 31 décembre N, avec les capitaux reçus lors de l’augmentation de capital (1 M €), la société holding a investi 600 000 € en souscriptions en numéraire au capital initial ou aux augmentations de capital de PME éligibles.
La proportion de souscriptions par la société holding au capital initial ou aux augmentations de capital de PME éligibles est de 60 % (= 600 000 € / 1 000 000 €). Le pourcentage du versement pris en compte dans la base de calcul de l’avantage fiscal au titre de N + 1 est donc de : (100 000 € x 60 %) = 60 000 €.
L’avantage fiscal dont bénéficie le redevable s’élève en conséquence à :
60 000 € * 75 % = 45 000 €
- Exemple 4 : Don à une fondation reconnue d’utilité publique
En N, un contribuable verse à une fondation reconnue d’utilité publique 60 000 €.
En N+1, le contribuable pourra donc imputer 45 000 € (60 000 € * 75 %) sur le montant d’ISF mis à sa charge.
2.Autre aménagementsen matière d’impots:
- Rehaussement du taux de l’abattement ISF appliqué sur la résidence principale
Pour l’ISF, l’abattement de 20% effectué sur la valeur vénale réelle d’un immeuble lorsque celui-ci est occupé à titre de résidence principale par son propriétaire est porté de 20% à 30%.
- Droit de reprise de l’administration
Au regard de la procédure fiscale, le droit de reprise de l’administration s’exerce pendant six ans à partir du jour du fait générateur de l’impôt, au lieu de dix ans, dans tous les cas où il n’est pas prévu un délai de prescription plus court.